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ACCOMMODATION CLAUSE

Lors d’un séjour dans l’une des chaînes de Hotel Resol,
veuillez lire en entier les Conditions générales d’hébergement ci-dessous avant d’utiliser l’hôtel.

  • * L’établissement HOTEL TRINITY SHOSAI n’est pas couvert par les présentes conditions.
    Les conditions générales d’hébergement du HOTEL TRINITY SHOSAI sont consultables ici.

[Portée]

第1条

第1項
Les contrats d’hébergement et autres contrats connexes conclus par l’hôtel et le client sont réglés par les présentes conditions générales. Quant aux éléments non définis dans les présentes conditions générales, ils suivront les lois et réglementations ou les usages généralement établis.
第2項
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, si l’hôtel accepte un accord particulier dans la mesure où il ne viole pas les lois et usages, cet accord particulier prévaudra.

[Demande de contrat d’hébergement]

第2条

第1項
Lorsqu’un client souhaite demander un contrat d’hébergement au présent hôtel, il doit transmettre les éléments suivants à l’hôtel.
  • (1) Nom du client
  • (2) Dates de séjour et heure d’arrivée estimée
  • (3) Frais d’hébergement (déterminés, en règle générale, selon les tarifs d’hébergement de base du tableau annexe 1)
  • (4) Autres éléments jugés nécessaires par l’hôtel
第2項
Dans le cas où un client demande, pendant son séjour, à pouvoir le poursuivre au-delà des dates de séjour indiquées au paragraphe (2) ci-dessus, l’hôtel traitera la demande en tant que nouveau contrat d’hébergement au moment où la demande est formulée.

[Établissement du contrat d’hébergement, etc.]

第3条

第1項
Le contrat d’hébergement est conclu lorsque l’hôtel accepte la demande indiquée à l’article précédent.
Toutefois, cela ne s’applique pas s’il est prouvé que l’hôtel ne l’avait pas accepté.
第2項
Lorsqu’un contrat d’hébergement est conclu conformément aux dispositions de l’article précédent, le client devra verser un acompte correspondant, en principe, au tarif d’hébergement de base pour la durée du séjour (ou pour trois jours maximum si le séjour dépasse trois jours), jusqu’à la date fixée par l’hôtel.
第3項
L’acompte sera, en premier, imputé sur le montant total des frais d’hébergement que le client devra payer, et dans le cas où les dispositions des articles 6 et 19 s’appliquent, il sera imputé sur les pénalités, puis les frais d’indemnisation, dans cet ordre. Toute somme restante sera remboursée au moment du paiement des frais conformément aux dispositions de l’article 13.
第4項
Si l’acompte visé au paragraphe 2 n’a pas été payé à la date indiquée par l’hôtel conformément aux dispositions dudit paragraphe, le contrat d’hébergement sera invalidé.
Toutefois, cela s’applique uniquement aux cas dans lesquels l’hôtel a effectivement informé le client de la date d’échéance du paiement de l’acompte.

[Accord particulier ne nécessitant pas le paiement d’un acompte]

第4条

第1項
Nonobstant les dispositions du paragraphe 2 de l’article précédent, l’hôtel peut accepter un accord particulier selon lequel le paiement de l’acompte prévu audit paragraphe n’est pas exigé après la conclusion du contrat.
第2項
Lorsqu’une demande de contrat pour un séjour de plusieurs nuits est acceptée, si l’hôtel ne demande pas le paiement de l’acompte prévu au paragraphe 2 de l’article précédent et ne précise pas la date de paiement dudit acompte, le contrat sera considéré comme accord particulier au sens du paragraphe précédent.

[Refus de contrat d’hébergement]

第5条

第1項
L’hôtel peut résilier un contrat d’hébergement dans les cas suivants.
  • (1) Si la demande d’hébergement n’est pas conforme aux présentes conditions générales
  • (2) S’il n’y a pas de chambre disponible du fait que l’hôtel est complet
  • (3) S’il est reconnu qu’il existe un risque que la personne désirant séjourner à l’hôtel agisse de manière qui enfreint les dispositions d’une loi ou réglementation, l’ordre public ou les bonnes mœurs en matière d’hébergement.
  • (4) S’il est clairement reconnu que la personne désirant séjourner à l’hôtel est atteinte d’une maladie contagieuse.
  • (5) Si les exigences en relation avec l’hébergement excèdent un cadre raisonnable
  • (6) Si l’hébergement n’est pas possible en raison d’une catastrophe naturelle, d’une panne affectant les installations ou toute autre raison impérative
  • (7) S’il est reconnu que la personne désirant séjourner à l’hôte risque de causer des désagréments aux autres clients en raison d’un état d’ivresse, etc.
  • (8) Si la personne désirant séjourner à l’hôtel appartient ou est en rapport avec un groupe du crime organisé, une entreprise ou organisation associée à un groupe du crime organisé, ou à d’autres forces antisociales (ci-après « forces antisociales telles que les groupes du crime organisé »)
  • (9) Si la personne désirant séjourner à l’hôtel est une personne morale ou une autre organisation dont les activités commerciales sont contrôlées par un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
  • (10) Si la personne désirant séjourner à l’hôtel est une personne morale dont l’un des dirigeants est membre d’un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
  • (11) Si la personne désirant séjourner à l’hôtel adopte un comportement qui cause des désagréments importants aux autres clients
  • (12) Si la personne désirant séjourner à l’hôtel formule des exigences ou se conduit de manière violente envers l’hôtel ou ses employés
  • (13) Dans le cas où des dispositions spécifiquement prévues par les ordonnances préfectorales, etc. s’appliquent

[Droit d’annulation du contrat par le client]

第6条

第1項
Un client peut annuler son contrat d’hébergement en informant l’hôtel.
第2項
Si un client annule tout ou partie du contrat d’hébergement pour des raisons qui lui sont imputables (sauf si le client a annulé le contrat d’hébergement avant d’avoir réglé l’acompte dont l’hôtel a demandé le paiement jusqu’à une date précise, conformément aux dispositions de l’article 3, paragraphe 2), une pénalité sera facturée conformément au tableau annexe 2.
Toutefois, dans le cas où l’hôtel a accepté un accord particulier prévu à l’article 4, paragraphe 1, l’obligation de payer une pénalité en cas d’annulation du contrat d’hébergement par le client s’applique uniquement si l’hôtel a informé le client de cette obligation au moment de l’acceptation de l’accord particulier.
第3項
Si le client n’arrive pas avant 20 h 00 à la date du séjour (ou, dans le cas où l’heure d’arrivée prévue a été préalablement précisée, 2 heures après cette heure) sans avoir contacté l’hôtel, l’hôtel peut considérer le contrat d’hébergement comme ayant été annulé par le client.

[Droit de résiliation du contrat par l’hôtel]

第7条

第1項
L’hôtel peut résilier le contrat d’hébergement dans les cas suivants.
  • (1) Lorsqu’il est reconnu qu’il existe un risque que le client agisse de manière qui enfreint les dispositions d’une loi ou réglementation, l’ordre public ou les bonnes mœurs en matière d’hébergement
  • (2) Lorsqu’il est clairement reconnu que le client est atteint d’une maladie contagieuse.
  • (3) Lorsque les exigences en relation avec l’hébergement excèdent un cadre raisonnable
  • (4) Lorsque l’hébergement est rendu impossible pour des raisons de force majeure telles qu’une catastrophe naturelle
  • (5) Lorsque le client a fumé dans le lit alors qu’il s’endormait dans sa chambre, a manipulé avec malveillance des installations de lutte contre les incendies, etc. ou a enfreint d’autres interdictions fixées par l’hôtel (limitées à celles nécessaires à la prévention des incendies)
  • (6) L’hôtel peut résilier le contrat d’hébergement si le client répond à l’un des critères suivants :
    (Si ce fait est découvert après que le client a effectué une réservation ou pendant son séjour, l’hôtel lui refusera l’utilisation à partir de ce moment.)
    • a) Si le client appartient à un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
    • b) Si le client est une personne morale ou une autre organisation dont les activités commerciales sont contrôlées par un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
    • c) Si le client est une personne morale dont l’un des dirigeants est membre d’un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
    • d) Si le client adopte un comportement qui cause des désagréments importants aux autres clients
    • e) Si le client formule des exigences ou se conduit de manière violente envers l’hôtel ou ses employés
  • (7) Dans le cas où des violences, menaces, actes de chantage, exigences coercitives déraisonnables ou un autre acte similaire sont constatés, l’hôtel refusera immédiatement au client son utilisation. En outre, l’hôtel refusera également le séjour aux personnes ayant commis des actes similaires dans le passé.
  • (8) S’il est reconnu qu’un client de l’hôtel a des difficultés à assurer sa propre sécurité en raison d’une faiblesse mentale ou physique, d’une perte de contrôle de soi due à la consommation de stupéfiants, etc., ou qu’il risque de mettre un danger, de provoquer de la peur ou de l’anxiété chez les autres clients, l’hôtel lui refusera son utilisation.
  • (9) Si un client de l’hôtel provoque du dégoût ou dérange autrui en parlant d’une voix forte, en chantant, en adoptant un comportement perturbant à l’intérieur de l’hôtel ou dans une chambre, en s’adonnant à des jeux d’argent ou s’il commet tout acte violant l’ordre public et les bonnes mœurs, l’hôtel lui refusera son utilisation.
  • (10) Si un client se livre à tout autre acte similaire à ceux énumérés ci-dessus, l’hôtel lui refusera son utilisation.
第2項
Lorsque l’hôtel résilie un contrat d’hébergement sur la base des dispositions du paragraphe précédent, le client ne sera pas facturé pour les services d’hébergement, etc. qui ne lui ont pas encore été fournis.

[Rejet et annulation d’un contrat d’utilisation pour banquet]

第8条

第1項
L’hôtel rejettera la conclusion d’un contrat d’utilisation pour banquet dans les cas suivants.
En outre, si un contrat d’utilisation pour banquet a été conclu, le contrat sera alors annulé.
  • (1) Dans l’un des cas ci-dessous se rapportant aux clients présents de la salle de banquet
    • a) Présence d’une personne morale ou d’une autre organisation dont les activités commerciales sont contrôlées par un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
    • b) Présence d’une personne morale dont l’un des dirigeants est membre d’un groupe du crime organisé ou d’autres forces antisociales
  • 2) Si une personne adopte un comportement qui cause des désagréments importants aux autres utilisateurs de l’hôtel
  • (3) Si une personne est l’auteur d’une conduite violente envers l’hôtel ou ses employés, ou formule des exigences excédant un cadre raisonnable.

[Enregistrement des clients]

第9条

第1項
Les clients doivent s’enregistrer avec les informations suivantes à la réception de l’hôtel le jour de leur arrivée.
  • (1) Noms, âges, sexes, adresses et professions des personnes effectuant un séjour
  • (2) Pour les clients étrangers : nationalité, numéro de passeport, lieu d’entrée et date d’entrée au Japon
  • (3) Date et heure de départ prévues
  • (4) Autres renseignements jugés nécessaires par l’hôtel
第2項
Si le client désire payer les frais visés à l’article 13 en utilisant une méthode pouvant être convertie en un paiement en espèces, par exemple par chèque de voyage, bon d’hébergement ou carte de crédit, il doit la présenter à l’avance au moment de l’enregistrement visé au paragraphe précédent.

[Heures d’utilisation des chambres]

第10条

第1項
Veuillez vérifier auprès de chaque hôtel les heures pendant lesquelles les clients peuvent utiliser leur chambre.
Néanmoins, dans le cas d’un séjour de plusieurs nuitées consécutives, vous pourrez éventuellement utiliser votre chambre toute la journée, sauf le jour de l’arrivée et du départ.
第2項
[Applicable aux séjours avec enregistrement jusqu’au dimanche 31 mars 2024]
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, l’hôtel peut accepter l’utilisation des chambres en dehors des heures précisées audit paragraphe.
  • (1) Un supplément de 1 000 yens (taxes incluses) par heure à partir de l’heure de départ sera facturé
  • (2) Le tarif plein de la chambre sera facturé après 17 h 00

[Applicable aux séjours avec enregistrement à partir du lundi 1er avril 2024]
Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, l’hôtel peut accepter l’utilisation des chambres en dehors des horaires précisés au même paragraphe.
  • (1) Un supplément de 1 000 yens (taxes incluses) par heure et par chambre à partir de l’heure de départ sera facturé
  • (2) Le tarif plein de la chambre sera facturé après 15 h 00

[Respect des règles d’utilisation]

第11条

第1項
Les clients doivent respecter les règles d’utilisation fixées par l’hôtel et affichées à l’intérieur des bâtiments.

[Horaires d’ouverture]

第12条

第1項
Les heures d’ouverture des installations, etc. de l’hôtel sont indiquées sur son site Web, dans les brochures fournies, sur des tableaux d’affichage installés à divers endroits et dans les informations sur les services de l’hôtel disponibles dans les chambres.
第2項
Les horaires d’ouverture peuvent être temporairement modifiés en cas de nécessité.
Dans ce cas, l’hôtel en informera les clients par une méthode appropriée.

[Paiement des frais]

第13条

第1項
Les détails des frais d’hébergement, etc. à payer par le client et la méthode de calcul de ceux-ci sont indiqués dans le tableau annexe 1.
第2項
Le paiement des frais d’hébergement visé au paragraphe précédent doit être effectué à la réception lors de l’arrivée du client ou à la demande de l’hôtel, en espèces ou par une méthode pouvant être convertie en un paiement en espèces et acceptée par l’hôtel, par exemple par chèque de voyage, bon d’hébergement ou carte de crédit
第3項
Même dans le cas où le client choisit volontairement de ne pas effectuer de séjour après que l’hôtel lui a fourni une chambre et que celle-ci est disponible, les frais d’hébergement seront facturés.

[Responsabilités de l’hôtel]

第14条

第1項
L’hôtel indemnisera le client pour tout dommage qui lui aura été causé dans le cadre de l’exécution du contrat d’hébergement et des contrats associés, ou en cas d’inexécution de ceux-ci.
Toutefois, cela ne s’applique pas si le dommage encouru n’est pas dû à des raisons imputables à l’hôtel.
第2項
L’hôtel a reçu un certificat d’inspection standard de prévention des incendies délivré par les pompiers et a conclu également une assurance responsabilité civile dans le cas d’un incendie.

[Mesure lorsqu’une chambre prévue dans un contrat ne peut pas être mise à disposition]

第15条

第1項
Si l’hôtel n’est pas en mesure de fournir au client la chambre prévue dans un contrat, l’hôtel devra, après avoir reçu l’accord du client, organiser un autre hébergement dans les mêmes conditions autant que possible.
第2項
Si l’hôtel n’est pas en mesure d’organiser un autre hébergement malgré les dispositions du paragraphe précédent, l’hôtel paiera au client des frais d’indemnisation équivalents aux frais d’annulation, et les frais d’indemnisation seront imputés sur le montant du dommage.
Cependant, aucune indemnité ne sera versée s’il n’existe aucune raison imputable à l’hôtel pour l’impossibilité de fournir une chambre.

[Traitement des objets déposés, etc.]

第16条

第1項
Si des biens, des espèces ou des objets de valeur déposés à la réception par le client subissent des dommages tels qu’une perte ou une détérioration, l’hôtel indemnisera ces dommages, sauf en cas de force majeure.
Cependant, concernant les espèces et les objets de valeur, si l’hôtel a demandé au client de déclarer le type et la valeur de ces possessions et que le client n’a pas fourni de réponse, l’hôtel indemnisera le client pour les dommages jusqu’à 150 000 yens au maximum.
第2項
En cas de perte, de détérioration ou de tout autre dommage subi par des objets ou des biens de valeur apportés à l’hôtel mais non déposés à la réception par le client, l’hôtel indemnisera le client si les dommages résultent d’un acte intentionnel ou d’une négligence de la part de l’hôtel.
Cependant, l’hôtel indemnisera les dommages jusqu’à 150 000 yens au maximum pour les objets dont le type et la valeur n’ont pas été préalablement indiqués par le client.

[Garde des bagages et effets personnels des clients]

第17条

第1項
Si les bagages du client sont livrés à l’hôtel avant son séjour, l’hôtel se chargera de les garder uniquement si leur livraison a été convenue avec l’hôtel et il les remettra au client lors de son enregistrement à la réception.
第2項
Si des bagages ou des effets personnels d’un client ont été laissés à l’hôtel après son départ et que leur propriétaire a pu être identifié, l’hôtel contactera le propriétaire et lui demandera des instructions.
Cependant, en l’absence d’instructions du propriétaire ou si le propriétaire ne peut pas être identifié, ces objets seront éliminés conformément à la loi japonaise sur les objets perdus.
第3項
Pour les cas visés aux deux paragraphes précédents, la responsabilité de l’hôtel pour la garde des bagages ou des effets personnels du client sera conforme, dans le cas du paragraphe 1, aux dispositions de l’article précédent, paragraphe 1.

[Responsabilités lors du stationnement]

第18条

第1項
Lorsqu’un client utilise le parking de l’hôtel, l’hôtel loue uniquement l’espace et n’assume aucune responsabilité relativement à la gestion du véhicule, indépendamment du fait que le client lui ait ou non confié la clé du véhicule.
Cependant, dans le cas où des dommages ont été causés intentionnellement ou par négligence par l’hôtel dans le cadre de sa gestion du parking, l’hôtel sera responsable d’indemniser le client.

[Responsabilités des clients]

第19条

第1項
Si l’hôtel subit des dommages résultant d’un acte intentionnel ou de la négligence du client, le client devra indemniser l’hôtel pour ces dommages.

Tableau annexe 1 : Méthode de calcul des frais d’hébergement, etc. (article 2, paragraphe 1 ; article 3, paragraphe 3)

Catégorie 内容
Montant total
à payer
par le client
Frais d’hébergement 1. Frais d’hébergement de base (frais de chambre)
2. Frais de service (inclus dans les frais d’hébergement de base)
Frais supplémentaires 3. Nourriture, boissons et autres frais d’utilisation
4. Frais de service (inclus dans les frais d’utilisation)
Taxe 5. Taxe à la consommation
  • (Remarque) 1. La taxe de séjour dépendant des ordonnances des différentes préfectures.

Tableau annexe 2 : Pénalité (en lien avec l’article 6, paragraphe 2)

Date de réception de l’avis d’annulation du contrat Non-présentation à l’hôtel Le jour même La veille 3日前 7日前 30日前
Nombre de personnes figurant dans le contrat 1 à 5 personnes 100% 100% 50% - - -
6 à 9 personnes 100% 100% 50% 30% - -
10 personnes ou plus 100% 100% 100% 100% 50% 20%
  • (Remarque) 1. Le symbole % désigne le ratio entre la pénalité et les frais d’hébergement de base.
  • (Remarque) 2. Si le nombre de jours du contrat est diminué, une pénalité équivalent à une nuitée sera perçue quel que soit le nombre de jours diminués.
  • (Remarque) 3. Si le contrat est annulé pour une partie d’un groupe (10 personnes ou plus), aucune pénalité ne sera facturée pour 10 % du nombre de personnes réservées à 10 jours avant le séjour (ou à la date d’acceptation de la réservation, si celle-ci a été effectuée après cette date), en arrondissant au nombre entier supérieur en cas de nombre avec une fraction.
  • (Remarque) 4. Si des frais d’annulation distincts sont fixés pour les différents forfaits d’hébergement, les dispositions relatives aux frais d’annulation de chacun de ces forfaits d’hébergement prévaudront.

[Révision des présentes conditions générales]

第20条

第1項
L’hôtel peut modifier le contenu de ces conditions générales.